Tout savoir sur les taxes de vente
Au Canada, les taxes de vente sont facturées par les régions sur les articles expédiés au sein de la région. En accord avec la loi locale, vos achats sur Vestiaire Collective seront taxés suivant le taux applicable de taxe pour votre adresse d'expédition. Si le taux de taxe change avant l'envoi de votre achat, le taux effectif au moment de l'expédition de votre commande sera appliqué.
Selon votre adresse d'expédition, vous apercevrez ce type de taxes sur votre commande :
- TVP/TVQ - Taxes de vente provinciale et Taxes de vente québécoise
- TPS - Taxes sur les produits et services
- TVH - Taxes de vente harmonisées (TPS + TVP)
Quel est le montant des taxes de vente ?
- Les taxes de vente sont calculés sur le total de votre commande après toutes réductions ou promotions
- Le montant des taxes facturé sur votre commande dépend de votre adresse de livraison
- Le montant total des taxes apparaîtra lors du paiement final
- Les frais de vente affichés lors du paiement final dépendent de votre adresse par défaut, ainsi le montant pourrait varier si vous modifiez votre adresse de livraison
- Rendez-vous sur le site du gouvernement pour en savoir plus sur les taxes de vente
Et les exonérations de taxes de vente ?
Nous prendrons en compte toutes les exonérations dont nous avons connaissance. Si nous savons qu'une exonération des taxes de vente s'applique aux articles envoyés à votre adresse de livraison, la taxe de vente que nous percevons sera réduite en conséquence. Nous faisons notre possible pour rester informé de toutes les exonérations de taxes de vente au Canada.
Pour plus d'informations sur les exonérations de taxes de vente, dont les articles y étant éligibles, visitez le site internet de votre département des finances régional (ou l'équivalent).
Les exonérations de la taxe de vente ne peuvent s'appliquer qu'à des articles spécifiques, de sorte que la taxe peut toujours être calculée sur les articles non éligibles.
Pourquoi suis-je prélevée sur les articles de seconde main ?
Au Canada, le prélèvement des taxes de vente s'applique aussi bien sur les articles de seconde main que neufs.
Et si je reçois un remboursement ?
Si vous demandez le remboursement de votre commande, les taxes de vente payées vous seront également remboursées sur votre mode de paiement original.
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